Facturation et Règlement

La fréquence de facturation est mensuelle.

La facture adressée par email ou directement déposée dans la boite à pain, contient le relevé détaillé des livraisons réalisées depuis la précédente facturation.

Le règlement peut se faire par tout moyen à votre convenance (chèque, virement, espèces), toutes les précisions utiles au règlement sont indiquées sur la facture (ordre, coordonnées bancaires etc...).

Si vous choisissez de nous règler par chèque vous pouvez déposez votre chèque directement dans la boîte à pain.

Le montant facturé à payer est sans surprise, aucun frais accessoire n'est facturé, seuls les pains commandés sont facturés selon le prix net indiqué sur le site:
voir la page d'accueil du site, ou consulter la grille tarifaire dégressive au kilo sur la page Prix du pain et modalités de livraison.

Les dépôts de garantie reçus à titre de consignation pour les "boîtes à pain" fournis ne constituent pas une charge définitive puisqu'ils demeurent remboursables lors de la restitution des boîtes et sur présentation du certificat de consignation.

Nos prix sont exonérés de TVA, les prix affichés sont donc des prix nets à payer.
Pour information, la TVA n’est pas applicable (article 293 B du code général des impôts) en raison du  bénéfice de la "franchise en base" inhérente au statut d'exercice choisi par "de Pain en Pain".